Conditions générales d'utilisation


Il est définit que toute personne utilisant ces pages se conforme aux mentions légales et conditions générales d'utilisation. Il est demandé de ne pas utiliser les services proposés sur ce site et de quitter son espace si vous vous trouvez en désaccord avec les CGU.

 

 

 

Définition:

Ce site dédié à la photographie est à accès libre et gratuit.

 

Objet:

Il a pour objet la promotion de l'image et de l'oeuvre de Machin-Truc (pseudonyme). Le pseudonyme Machin-Truc dénomme la personne d'Emmanuel Vrel-Lavezzi, demeurant à Poitiers. 

 

Langue et droit applicable:

La langue de ce site est le français et le droit applicable est celui en vigeur sur le territoire français. En cas de litige, seul le tribunal de Poitiers est reconnu pour statuer entre les partis.

 

Copyright:

Les photographies n'étant pas libres de droits, il est donc formélement interdit de les dupliquer, télécharger, détourner, retoucher. Toute publication, tentative de récupération fera l'objet de poursuites au titre de la propriété intellectuelle. L'auteur, sous le pseudonyme "Machin-Truc" et nommé plus haut, est seul et unique détenteur des droits, droits d'édition, de diffusion ou modification des oeuvres. Toute publication de son oeuvre est soumise à son autorisation.

En revanche, il est permis de citer l'auteur, le site et son contenu. Dans tous les cas, la citation devra s'accompagner de l'indication de l'adresse électronique de ce site, par diction claire lors des citations orales, par écrit complet de l'adresse sur publication écrites et par un lien appellé "lien hypertexte" lors de publications électroniques.

 

Vous souhaitez être modèle:

Si des photographies vous intéressent comment faire? Simplement en adressant un mail dans le formulaire de contact. Attention, certaines photographies pourront faire l'objet d'honoraires (en fonction du format du tirage papier). Toutes les informations pourront être données sur simple demande.

 

Si vous souhaitez être modèle. En envoyant un mail ou par le formulaire de contact, faites en la demande.

         Plusieurs solutions dans ce cas:

- Pour une utilisation personnelle non lucrative et sans frais de mise en place de la séance de prises de vues: Le service est gratuit soumit à un contrat de cessation des droits d'image du modèle vers le photographe qui en contrepartie de son travail, détient de plein droit l'appartenance des clichés et des images fixés et soumises au dit contrat. Aucune des deux parties ne peut faire de cession rémunérée à des tiers. (vente de supports, produits dérivés, etc.) Ne sont pas pris en compte les prix et primes de jury lors d'éventuelles expositions, concours, etc.

 

- Pour une utilisation à but lucratif au profit du modèle: Le service fera l'objet d'honoraires par demie journée et en fonction du nombre de clichés visés. Un devis préalable sera remit par le photographe. La facturation des clichés prendra 2 aspects: Soit la facturation des honoraires de travail du photographe avec cession du droit à l'image du modèle vers le photographe (conditions d'utilisation des clichés identiques au contrat de gratuité soit limités pour le photographe à une utilisation de promotion de son oeuvre et non une utilisation marchande). Soit une cession des droits du photographe vers le modèle. Dans ce cas, le photographe ne pourra jouir des photographies, remettra celles-ci au modèle sur format numérique et papier (selon la spécification du contrat) et s'engagera à détruire les originaux dans un délai raisonable. Le modèle pourra dans ce cas utiliser les supports à titre professionnel, vente, rémunération des photographies, objet dérivés, etc. Le tarif des honoraire prenant dans ce cas en compte la rémunération du photographe, celui-ci ne pourra réclamer une rémunération complémentaire. Il restera en outre l'auteur de l'oeuvre et son nom, sa marque ou son logo devra apparaitre sur l'ensemble des publications faisant référence aux photographies dont il sera l'auteur.

 

Commentaires et livre d'or: 

Ce site vous permet de réagir aux informations délivrées ainsi qu'aux clichés proposés dans les différents albums classés par type et catégorie.

Il est formèlement interdit de formuler des propos grossiers, vulgaires, difamants, raciste ou enconrageant ce type de propos. Plus généralement, tous les propos outranciers, injurieux ou faisant l'apologie d'ordres immoraux ou de faits répréhensibles par la loi seront condamnables et supprimés. Tout commentaires ou messages non conforme à cette règle simple de savoir-vivre sera immédiatement bani et son auteur fera l'objet de poursuites. Il est à ce propos rappellé que toute connexion à ce site entraine l'enregistrement de l'adresse IP du visiteur.

 

Vous souhaitez passez un contrat:

Vous êtes une entreprise, une association, un groupement, une personne morale ou physique et vous souhaitez un photographe pour un évènement particulier. Merci de prendre contact par le formulaire contact.

 

Confidentialité:

Les utilisateurs détiennent un droit à la confidentialité: A ce titre, aucune donnée collectée ne peut être conservée ni classée. Les seule données résultante de la technique ne sont utilisées que sous l'anonymat des numéros, ce à titre statistique, ainsi que pour le suivit des indications précédentes et relatives à des propos outrancier ou faisant l'apologie de faits illégaux.

 

Référencement et statistiques: 

Dans un soucis d'amélioration du service, ce site est référencé sur les principaux moteurs de recherche internet.

Le service gratuit nommé Google Analytics est présent suir ce site. Vous trouverez les conditions générales de ce service en suivant ce lien: Google Anamytics . Ce service permet le traçage des statistiques de visites du site et permet donne des informations permettant d'ajuster la statégie de communication pour augmenter la popularité du site. Les données collectées ne peuvent servir à l'identification d'une personne.

 

 

Limites de responsabilités:

L'administrateur de ce site se dégage de toutes responsabilités quand aux propos et agissements nuisibles pouvant être adressés par des personnes malveillantes.

Les comportements et commentaires disgracieux seront traités selon les possibilités techniques physiques ainsi que logicielles proposées par l'hébergeur et dépositaire de l'interface du site, JIMDO.

 



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